Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAYA
Numéro de dépôt :
1579530
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2000
Présentation de la marque BAYA
Déposée le 9 mars 1990 par GOMBERT virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GOMBERT virginie a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165255 - Publication au BOPI 1993-11-15